Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURELLEMENT SANS GLUTEN
Mme. sonia HAGHNAZAR

Numéro de dépôt :
4002317
Date de dépôt :
01/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2023
NATURELLEMENT SANS GLUTEN de sonia HAGHNAZAR

Présentation de la marque NATURELLEMENT SANS GLUTEN

Déposée par voie électronique le 1 mai 2013 par madame sonia HAGHNAZAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURELLEMENT SANS GLUTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est madame sonia HAGHNAZAR domicilié(e) 6 LES RAJOLS - 13710 - FUVEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHENICIA INTERNATIONAL, Mme. SONIA KARALEKIAN domicilié(e) ZA LES PRADEAUX, BD SALVATOR ALLENDE - 13850 - GREASQUE - France.

La marque NATURELLEMENT SANS GLUTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURELLEMENT SANS GLUTEN est expirée depuis le 1 mai 2023.

sonia HAGHNAZAR a également déposé les autres marques suivantes : - keeping up with the karalekians , CHOCO SLICE TOUT CHOCOLAT , REALITY BOOK RB LA TELE-REALITE ECRITE , EXCELSO. , CALISSON D OR , PHENICIA , SHOPPING A LA LOUPE , I ME I LOVE ME


Mme. sonia HAGHNAZAR - 6 LES RAJOLS - 13710 - FUVEAU - France


PHENICIA INTERNATIONAL, Mme. SONIA KARALEKIAN - ZA LES PRADEAUX, BD SALVATOR ALLENDE - 13850 - GREASQUE - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.